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1. Parties au Contrat: Identification complète du cédant (l'auteur) et du cessionnaire, incluant les coordonnées et numéros d'identification

2. Préambule: Contexte de la création du site internet et objectifs de la cession

3. Objet du Contrat: Description détaillée des droits d'auteur cédés et du site internet concerné

4. Étendue de la Cession: Détail des droits cédés (reproduction, représentation, modification) et leur portée géographique et temporelle

5. Prix de Cession: Montant et modalités de paiement pour la cession des droits

6. Garanties: Engagements du cédant sur l'originalité de l'œuvre et l'absence de contrefaçon

7. Durée et Territoire: Période de validité du contrat et zone géographique d'application

8. Loi Applicable et Juridiction: Précision sur la loi française applicable et les tribunaux compétents

1. Annexe 1 - Spécifications Techniques: Description technique détaillée du site internet et de ses fonctionnalités

2. Annexe 2 - Éléments Graphiques: Inventaire des éléments graphiques, logos et visuels inclus dans la cession

3. Annexe 3 - Codes Sources: Liste et description des codes sources faisant l'objet de la cession

4. Annexe 4 - Procès-verbal de livraison: Document attestant la livraison et le bon fonctionnement du site