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1. Parties au Contrat: Identification complète du cédant (photographe) et du cessionnaire, incluant noms, adresses et numéros SIRET/SIREN

2. Objet du Contrat: Description précise des photographies concernées par la cession et leur identification unique

3. Étendue de la Cession: Détail des droits cédés, modes d'exploitation autorisés, territoire et durée de la cession

4. Conditions Financières: Montant de la rémunération, modalités de paiement et conditions de révision éventuelle

5. Garanties: Garanties du cédant sur l'originalité des œuvres et l'absence de violation des droits des tiers

6. Droits Moraux: Mention du respect des droits moraux inaliénables du photographe

7. Date et Signatures: Date de conclusion et signatures des parties

1. Annexe 1 - Inventaire des Photographies: Liste détaillée des photographies avec leurs caractéristiques techniques et références

2. Annexe 2 - Conditions d'Utilisation: Détail des conditions spécifiques d'utilisation pour chaque type d'exploitation

3. Annexe 3 - Crédits et Mentions: Format des crédits photographiques et mentions obligatoires

4. Annexe 4 - Bordereau de Livraison: Document attestant la remise des fichiers photographiques