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1. Parties au Contrat: Identification complète du cédant (graphiste) et du cessionnaire, incluant noms, adresses et numéros SIRET

2. Préambule: Contexte de la cession et description du projet graphique concerné

3. Objet du Contrat: Description détaillée des œuvres graphiques concernées par la cession

4. Étendue de la Cession: Détail des droits cédés : reproduction, représentation, adaptation, exploitation commerciale

5. Territoire et Durée: Zone géographique et durée de la cession des droits

6. Rémunération: Montant et modalités de paiement pour la cession des droits

7. Garanties: Engagements du graphiste sur l'originalité de l'œuvre et l'absence de contrefaçon

8. Livraison et Acceptation: Conditions de remise des œuvres et processus de validation

9. Signatures: Signature des parties et date d'effet du contrat

1. Annexe 1 - Description des Œuvres: Détail technique et artistique des créations graphiques

2. Annexe 2 - Spécifications Techniques: Formats, résolutions, supports de livraison

3. Annexe 3 - Planning: Calendrier de création et de livraison

4. Annexe 4 - Grille Tarifaire: Détail des prix et modalités de paiement