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1. Parties au contrat: Identification complĂšte de l'artiste et de la maison de disque
2. Objet du contrat: Définition de la nature et de l'étendue de la collaboration
3. Obligations de l'artiste: Engagements de l'artiste concernant l'enregistrement, la promotion et l'exclusivité
4. Obligations de la maison de disque: Engagements concernant la production, la promotion et la distribution
5. Durée du contrat: Période d'engagement et conditions de renouvellement
6. Rémunération: Modalités de calcul et de versement des royalties et avances
7. Droits d'auteur et droits voisins: Gestion et rĂ©partition des droits sur les Ćuvres
8. Résiliation: Conditions et procédures de fin de contrat
1. Territoire: Zones gĂ©ographiques d'exploitation des Ćuvres
2. Merchandising: Conditions d'exploitation des produits dérivés
3. Synchronisation: Utilisation des Ćuvres dans l'audiovisuel
4. Clause de priorité: Conditions de priorité pour les futurs enregistrements
5. Digital: Dispositions spécifiques pour l'exploitation numérique
1. Annexe 1 - Définitions: Glossaire des termes techniques et juridiques
2. Annexe 2 - Plan de sortie: Calendrier prévisionnel des enregistrements et sorties
3. Annexe 3 - Budget: Détail des investissements prévus
4. Annexe 4 - Ćuvres concernĂ©es: Liste des titres ou albums objets du contrat
5. Annexe 5 - Taux de royalties: Grille détaillée des taux de royalties par support et territoire
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Contrat de Licence Non Exclusive Musique
Contrat de licence non exclusive pour l'exploitation d'Ćuvres musicales selon le droit français
Contrat de Licence Musique
Accord de licence pour l'exploitation d'Ćuvres musicales selon le droit français
Contrat de Coproduction Musique
Accord de coproduction pour la crĂ©ation et l'exploitation d'Ćuvres musicales.
Contrat D'Exclusivité Musique
Contrat d'exclusivité pour la production et l'exploitation d'enregistrements musicaux.
Contrat D'Artiste Musique
Contrat d'artiste pour la production et l'exploitation d'enregistrements musicaux.
Licence Exclusive Musique
Accord de licence exclusive pour l'exploitation d'Ćuvres musicales en France
Contrat Rap
Contrat d'artiste pour la production et l'exploitation d'Ćuvres musicales rap.
Contrat Maison de Disque
Contrat d'artiste pour l'enregistrement et l'exploitation d'Ćuvres musicales
Contrat Label Musique
Contrat de production et d'exploitation d'Ćuvres musicales entre un Label Musical et un Artiste.
Contrat de Musicien
Contrat régissant les conditions d'engagement pour des prestations musicales.
Contrat de Cession Musique
Contrat de cession des droits d'auteur d'une Ćuvre musicale
Contrat D'Enregistrement Studio
Contrat régissant la mise à disposition d'un studio d'enregistrement et de ses services techniques pour la réalisation d'enregistrements sonores.
Contrat 360 Musique
Contrat global couvrant l'ensemble des aspects de l'exploitation de la carriĂšre d'un artiste musical en France.
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