Le Concédant est titulaire d'une licence principale lui conférant des droits d'exploitation et l'autorisation de concéder des sous-licences. Le Sous-licencié souhaite obtenir une sous-licence pour exploiter ces droits selon les termes et conditions définis dans le présent contrat. Les parties se sont rapprochées pour définir les modalités de cette sous-licence dans le respect du droit français et des termes de la licence principale.
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1. Parties: Identification complÚte des parties contractantes : le concédant de la sous-licence et le sous-licencié
2. Préambule: Contexte de la sous-licence et référence à la licence principale
3. Objet du Contrat: Description détaillée des droits concédés et de leur étendue
4. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
5. Conditions FinanciÚres: Redevances, modalités de paiement et conditions financiÚres
6. Obligations des Parties: Engagements respectifs du concédant et du sous-licencié
7. Garanties: Garanties fournies par le concédant concernant les droits concédés
8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
9. Droit Applicable et Juridiction: Mention du droit français et des tribunaux compétents
1. Confidentialité: Dispositions relatives à la protection des informations confidentielles
2. Force Majeure: Clauses concernant les événements imprévisibles et leurs conséquences
3. Cession: Conditions de transfert des droits Ă des tiers
4. Assurance: Obligations d'assurance des parties
5. Modifications: Procédures de modification du contrat
1. Annexe 1 - Description Technique: Spécifications techniques détaillées des droits concédés
2. Annexe 2 - Conditions FinanciÚres: Détail des redevances et modalités de calcul
3. Annexe 3 - Licence Principale: Copie de la licence principale dont découle la sous-licence
4. Annexe 4 - Territoire: Définition précise du territoire concerné par la sous-licence
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Contrat de Sous-Licence
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Contrat Ă©tablissant les conditions d'utilisation et d'exploitation de photographies entre un photographe et un utilisateur.
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